Présentation de la marque DELEAGE La Technologie Chaleureuse
Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) DELEAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « DELEAGE La Technologie Chaleureuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELEAGE domicilié(e) Z.I. SUD 18, avenue du Général Ferrié,35416 SAINT MALO CEDEX - 35416 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 772 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
La marque DELEAGE La Technologie Chaleureuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219457.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELEAGE SA - Z.I. SUD 18, avenue du Général Ferrié,35416 SAINT MALO CEDEX - 35416 - France - SIREN 433772241
CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France
Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) dans le domaine de la géothermie. Câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques chauffants. Canalisations électriques. Appareils de contrôle de chaleur. Conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles). Raccordements électriques. Fils électriques. Indicateurs de température. Thermomètres (non à usage médical ; thermostats, thermostats, pour appareils de chauffage géothérmique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils de chauffage et de distribution d'eau géothermique. Régulateurs de tirage (chauffage) ; accumulateur de chaleur ; calorifières ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; appareils de climatisation ; installation de climatisation ; corps chauffants ; échangeurs thermiques ; filaments électriques chauffants ; plaques chauffantes ; pompes à chaleur. Construction ; installation et réparation de chauffage et de câbles chauffants ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction ou de réparation dans le domaine du chauffage et de la géothermie. Télécommunication, communication par télématique ou par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique, réseaux de communications électroniques. Fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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